Le sport sur ordonnance
Le Bilan Kiné – Prise en charge d’un patient en ALD
Tout savoir sur le parcours de nos patients en ALD en visionnant cette courte vidéo :
Contexte
L’URPS Masseurs-Kinésithérapeutes Hauts-de-France est très attentive au décret de 2015 relatif au « sport sur ordonnance ».
Le 27 novembre 2015, les députés adoptaient à l’unanimité la mesure dite « sport sur ordonnance » dans le cadre de l’examen du projet de loi relatif à la modernisation du système de santé. Plus d’un an après, le décret n° 2016-1990 du 30 décembre 2016 est officiellement publié dans le Journal Officiel, pour préciser ses modalités d’application (Il faut savoir que ce décret est soumis à un recours de la part de l’Ordre des MK).
Le texte du « sport sur ordonnance » porté par la députée Valérie Fourneyron, ancienne ministre des Sports, permet aux personnes souffrant d’une affection de longue durée (ALD) de se voir prescrire une activité physique adaptée à partir du 1er mars 2017. Une affection de longue durée est une maladie dont la gravité et/ou le caractère chronique nécessite un traitement prolongé et une thérapeutique particulièrement coûteuse. L’ALD concerne plus de 11 millions de patients.
Il existe une liste des « ALD 30 » (cliquez pour afficher la liste des ALD)
Les MK ont un rôle essentiel dans le dispositif APA de par leur pratique qui consiste à soigner par le mouvement.
Ainsi, « Art. D. 1172-3.-Pour les patients présentant des limitations fonctionnelles sévères telles que qualifiées par le médecin prescripteur […], seuls les professionnels de santé mentionnés au 1° de l’article D. 1172-2 sont habilités à leur dispenser des actes de rééducation ou une activité physique, adaptée à la pathologie, aux capacités physiques et au risque médical ».
Dans ce cas précis, le kinésithérapeute établira un bilan complet de la condition physique du patient afin de l’orienter et de le suivre dans sa démarche d’activité physique.
Parcours du patient en ALD
1 – Dans le cadre du parcours de soins des patients atteints d’une ALD, le médecin traitant peut prescrire une activité physique adaptée à la pathologie, aux capacités physiques et au risque médical du patient », précise le décret. Prescription médicale dédiée au MK
2 – Réalisation du bilan kiné et retour au médecin traitant pour analyse des résultats. C’est au moyen de ce modèle de bilan que le kinésithérapeute pourra déterminer le phénotype fonctionnel du patient en évaluant sa condition physique afin de l’orienter et de le suivre dans sa démarche d’activité physique.
3 – Orientation vers le professionnel adapté puis suivi du patient avec des synthèses régulières faites aux professionnels en charge du patient.
| Domaines d'intervention préférentiels des différents métiers | ||||
|---|---|---|---|---|
| Aucune limitation | Limitation minime | Limitation modérée | Limitation sévère | |
| Masseurs kinésithérapeutes | +/- | + | ++ | +++ |
| Ergothérapeutes et psychomotriciens (dans leur champ de compétences respectif) | (si besoin déterminé) | (si besoin déterminé) | ++ | +++ |
| Enseignants en APA | +/- | ++ | +++ | ++ |
| Educateurs sportifs | +++ | +++ | + | non concernés |
| Titulaires d'un titre à finalité professionnelle ou d'un certificat de qualification professionnelle inscrit sur l'arrêté interministériel | +++ | ++ | + | non concernés |
| Titulaires d'un diplôme fédéral inscrit sur l'arrêté interministériel | +++ | ++ | + | non concernés |
En cas de limitations fonctionnelles sévères, seuls les professionnels de santé seront habilités à dispenser une activité physique.
La prise en charge des patients devra être personnalisée et progressive en termes de forme, d’intensité et de durée de l’exercice. Cette initiative a pour but « d’adopter un mode de vie physiquement actif sur une base régulière afin de réduire les facteurs de risque et les limitations fonctionnelles liés à l’affection de longue durée dont elle est atteinte. » À ne pas confondre avec les actes de rééducation « qui sont réservés aux professionnels de santé dans le respect de leurs compétences. »Tarification selon la nomenclature
Tableau à venir
L’activité physique adaptée, quant à elle, entre dans le champ de la prévention ; elle n’est donc pas remboursable. Il est possible de conduire un programme d’Activité Physique Adaptée sur le modèle du coaching, il vous faudra donc, dans ces conditions, fournir au patient un devis et une facture.
« Ni la prescription, ni la dispensation d’une activité physique ne font l’objet d’un remboursement par l’assurance maladie ».
(INSTRUCTION INTERMINISTERIELLE N° DGS/EA3/DGESIP/DS/SG/2017/81 du 3 mars 2017 relative à la mise en oeuvre des articles L.1172-1 et D.1172-1 à D.1172-5 du code de la santé publique).
Détail du bilan kiné
« Notice de mise en oeuvre de l’Activité Physique Adaptée par le Kinésithérapeute » à télécharger, rédigée par le conseil de l’ordre des MK
Pour aller plus loin
- L’URPS souhaite que le MK soit coordonnateur du parcours du patient en ALD.
- Un site dédié au sport sur ordonnance est en construction : https://kine-sport-sur-ordonnance.fr/
- Les URPS MK et ML vont, en collaboration, réaliser une expérimentation dans deux secteurs (Abbeville et Douai) afin de :
Sensibiliser les professionnels de santé au parcours sécurisé du patient en ALD dans le cadre du sport sur ordonnance.
Recueillir les attentes et questionnements des Professionnels de Santé afin d’apporter une « solution ».
Jauger la motivation des MK pour la réalisation des bilans et le suivi du patient.
Réaliser des soirées interpro MK&ML pour tester le parcours de soin du patient en ALD.
- L’URPS Masseurs-kinésithérapeutes accompagne Charlotte Coquelle, interne en médecine générale qui réalise sa thèse sur la thématique « Sport Santé ». Les objectifs de ce travail sont de connaitre les pratiques, freins et leviers des médecins généralistes et masseurs-kinésithérapeutes en matière de sport santé et d’envisager des actions permettant de les aider au quotidien.
Pour lui permettre de mener à bien son projet dans une approche qualitative, sur une question où la place des masseurs-kinésithérapeutes est essentielle, vous serait-il possible de participer à son projet de recherche ?Cet entretien serait d’une durée d’environ 15 minutes (première quinzaine de janvier 2020).
Si vous êtes intéressé.e ou si vous souhaitez des compléments d’information, merci de nous répondre via le formulaire de contact de l’URPS MK
Vous remerciant par avance pour votre participation sans laquelle son travail ne pourra aboutir !! Travail qui servira à tous !!
Conférence « sentez-vous sport » (20/01/2021)
Conférence complète sur : https://www.croshautsdefrance.fr/sport-sante/
ou sur : https://www.facebook.com/CROSHDF/videos/4008454039205378/
